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Archives : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Deux milliards de clics - Enquête sur les usagers en ligne des archives

Auteur(s) : Noemie Couillard - Maylis Nouvellon - Ministère de la Culture

Date de remise :

Rapport

Les questions mémorielles portant sur la colonisation et la guerre d'Algérie

Auteur(s) : Benjamin Stora - Présidence de la République

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelle et de l'éducation sur l'évaluation de la loi n°2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Auteur(s) : Emmanuelle Anthoine - Raphaël Gérard - Assemblée nationale. Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation

Date de remise :