Arme biologique

Arme biologique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration conjointe de la France et de la Russie sur les équilibres stratégiques, la non prolifération des missiles balistiques et des armes nucléaires, le démantèlement des armes nucléaires russes et la destruction et l'interdiction des armes chimiques et biologiques, Moscou le 2 juillet 2001.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 juillet 2006. L'engagement des armées dans la protection et le secours aux populations sur le territoire national.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 février 2003. La lutte contre le bioterrorisme.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 Octobre 1984 La situation internationale.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'Union européenne et la lutte contre le terrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le bioterrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lang  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er septembre 2003

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47ème session ordinaire (2001) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lellouche  ;  Guy-Michel Chauveau  ;  Aloyse Warhouver  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le contrôle des exportations d'armement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Sandrier  ;  Christian Martin  ;  Alain Veyret  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, en réponse à des questions sur la position française sur les inspections de désarmement en Irak, au Sénat le 26 février 2003.

Déclaration

Interview de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, à RTL le 16 février 2003, le risque de guerre en Irak et sur l'application des accords de règlement de la crise ivoirienne.

Interview

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