Arme biologique

Arme biologique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué commun des cinq membres permanents du Conseil de sécurité de l'ONU, sur le problème des transferts d'armements conventionnels et la non-prolifération des armes de destruction massive, Paris le 9 juillet 1991.

Communiqué

Déclaration commune des chefs d'Etat ou de gouvernement participant au sommet des pays industrialisés, sur les transferts d'armes conventionnelles et sur la non-prolifération des armes nucléaires bactériologiques et chimiques, Londres le 16 juillet 1991.

Communiqué

Communiqué final diffusé à l'issue de la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord sur le rôle de l'Alliance atlantique, la place de l'Europe en matière de défense, de désarmement et les nouveaux problèmes de sécurité, à Copenhague le 7 juin 1991.

Communiqué

Plan de maîtrise des armements et de désarmement présenté par la présidence de la République, le 3 juin 1991.

Communiqué

Déclaration de Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget, sur la coopération bilatérale entre la France et la Corée du Nord, à l'Assemblée nationale, le 22 janvier 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Emmanuelli, secrétaire d'Etat chargé de l'action humanitaire d'urgence, sur la position de la France favorable au renforcement de la convention sur l'interdiction des armes biologiques notamment en matière de vérification, Genève le 25 novembre 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé, sur le terrorisme et le bioterrorisme, notamment après les attentats du 11 septembre à New York, Ottawa le 7 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Cheysson, ministre des relations extérieures, en réponse à une question sur les négociations sur le désarmement, à l'Assemblée nationale le 17 octobre 1984.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur la rencontre des principaux fabricants de matériel de sécurité avec les acteurs de la sécurité intérieure, Paris le 20 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Floch, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, sur l'action pour la prévention des conflits, pour le désarmement chimique, biologique et conventionnel, l'adhésion aux conventions internationales réglementant les hostilités et pour la diffusion et la promotion du droit international humanitaire, à l'Assemblée nationale le 27 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur la stratégie de l'Union européenne à la suite des attentats du 11 septembre, les mesures de protection civile prises au niveau de l'UE, l'Europe face au ralentissement économique international, le débat sur l'avenir de l'Europe, la mise en place d'une convention sur l'avenir des institutions européennes et la poursuite du processus d'élargissement de l'UE, au Sénat le 24 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la lutte contre le terrorisme après les attentats aux Etats-Unis, la coopération et la solidarité avec les Etats-Unis et les pays de l'Union européenne en vue d'une risposte militaire et sur le plan d'action mis en oeuvre sur le territoire national pour la sécurité des citoyens, à l'Assemblée nationale le 3 octobre 2001.

Déclaration

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