Arme conventionnelle

Arme conventionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 22 mars 1997, sur la rencontre au sommet à Helsinki entre les présidents Clinton et Eltsine.

Communiqué

Acte fondateur sur les relations, la coopération et la sécurité mutuelles entre la fédération de Russie et l'OTAN, en particulier en ce qui concerne le Conseil conjoint permanent Russie - OTAN et les domaines de consultation et de coopération, Paris le 27 mai 1997.

Communiqué

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur l'évacuation de la population de la région de Vimy lors du transfert et du déminage de munitions, et sur les mesures prises pour son retour et son indemnisation, Arras le 20 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la nécessité d'un renforcement de l'OSCE pour l'accomplissement de sa mission de coopération et de sécurité, Madrid le 29 novembre 2007.

Déclaration

Tribune conjointe de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et de Franck-Walter Steinmeier, ministre allemand des affaires étrangères, parue dans Le Figaro et le Frankfurter Allgemeine Zeitung le 29 octobre 2007, intitulée "l'Europe et sa sécurité".

Article Tribune

Conseil des ministres du 11 Décembre 1991 Inspections prévues par le traité sur les forces armées conventionnelles en Europe.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Novembre 1991 Traité sur la réduction des forces conventionnelles en Europe.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Avril 1993 Inspections prévues par le traité sur les forces armées conventionnelles en Europe.

Communiqué

Déclarations de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la mission de vérification de l'OSCE au Kosovo, la préparation de la Charte de sécurité européenne, le renforcement de la capacité opérationnelle de l'OSCE et la proposition d'"adossement" de l'UEO à l'Union européenne, Oslo le 3 décembre 1998.

Conférence de presse Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les armes à sous-munitions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Plancade  ;  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47ème session ordinaire (2001) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences pour la France des attentats du 11 septembre 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Quilès  ;  René Galy-Dejean  ;  Bernard Grasset  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

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