Armée

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service de santé des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Ménard ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er octobre 2002

Rapport d'information (...) sur la réorganisation et la professionnalisation du service de santé des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Faure ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'externalisation de certaines tâches relevant du ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Dasseux ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les personnels de l'armée de terre face à la professionnalisation : bilan d'étape

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Vincon ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la réforme de la coopération militaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Cazeneuve ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Lamy ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les forces françaises de Djibouti

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Michel Boucheron ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les actions destinées à renforcer le lien entre la Nation et son armée

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Grasset ; Charles Cova ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Place des femmes dans la professionnalisation des armées

Avis

Auteur(s) : Michèle Monrique ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la Défense nationale et des forces armées sur les réserves

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Teissier ; Jean-Louis Léonard ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er novembre 2004

Demain les réserves : un contrat de citoyenneté

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Teissier ; Gérard Bonnardot ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Rapport au Parlement sur l'exécution de la loi de programmation militaire et des mesures d'accompagnement économique et social et sur la réforme du service national

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er octobre 2000

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