Armée

Armée : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 19 au 28 mai 2006 en Chine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Vincon  ;  Hélène Luc  ;  André Boyer  ;  Jean-Guy Branger  ;  Philippe Nogrix  ;  Jean-Pierre Plancade  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 1er rapport

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Faut-il instituer un service civil obligatoire ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Bereau  ;  Conseil d'Analyse de la Société

Remis le 

Rapport d'exécution 2006 de la loi de programmation militaire 2003-2008

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le rôle du Haut comité d'évaluation de la condition militaire, à Paris le 27 février 2006.

Déclaration

La fonction reconversion dans les forces armées : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Roigt  ;  Hugues de La Giraudière  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Contrôle général des Armées

Remis le  1er juin 2006

Le traitement des demandes de pension militaire d'invalidité : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Tardieu de Maleissye-Melun  ;  Daniel Postel-Vinay  ;  Contrôle général des Armées  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2006

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la reconversion des militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Dasseux  ;  Hugues Martin  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

La fonction communication dans les forces armées : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Chevalier  ;  Françoise Miquel  ;  Contrôle général des Armées  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er avril 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'aide humanitaire en Indonésie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er février 2005

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er février 2004

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle, sur la direction du service national et la journée d'appel de préparation à la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juillet 2004

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