Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les suites associatives au programme Nouveaux services-Emplois jeunes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Gomel  ;  Nicolas Schmidt  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er octobre 2006

Les institutions locales et le programme emplois-jeunes dans les activités culturelles et socioculturelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er octobre 2001

Les associations de musiques actuelles, partenaires du programme Nouveaux services - Emplois jeunes : contribution à un état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Christine Bureau  ;  Bernard Gomel  ;  Nicolas Schmidt  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les associations de supporters

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Murat  ;  Pierre Martin  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Evaluation de la convention Equipement / ASCO-TP

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Perret  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2007

Lever les obstacles aux promesses de l'IAE

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil national de l'Insertion par l'Activité économique

Remis le 

Audit de l'association ALGORA

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danielle Vilchien  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2006

Bilan de la vie associative : 2004-2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national de la Vie associative

Remis le 

Le versement de subventions aux associations dans le cadre du Conseil du développement de la vie associative : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre François  ;  Jean-Claude Leclerc  ;  Michel Hourcade  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er mars 2007

Changer la retraite : propositions pour le développement du volontariat des pré-retraités et retraités

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Ministère des Affaires sociales et de la Solidarité nationale

Remis le  1er novembre 1984

La place des femmes dans les lieux de décision : promouvoir la mixité

Avis

Auteur(s) :  Monique Bourven  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion de l'Association française d'action artistique (AFAA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Michel Charasse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

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