Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit de l'association ALGORA

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danielle Vilchien  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2006

Bilan de la vie associative : 2004-2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national de la Vie associative

Remis le 

Le versement de subventions aux associations dans le cadre du Conseil du développement de la vie associative : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre François  ;  Jean-Claude Leclerc  ;  Michel Hourcade  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er mars 2007

Changer la retraite : propositions pour le développement du volontariat des pré-retraités et retraités

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Ministère des Affaires sociales et de la Solidarité nationale

Remis le  1er novembre 1984

La place des femmes dans les lieux de décision : promouvoir la mixité

Avis

Auteur(s) :  Monique Bourven  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion de l'Association française d'action artistique (AFAA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Michel Charasse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la conservation et l'entretien du patrimoine monumental

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...), sur les relations entre le ministère chargé de la jeunesse et de la vie associative et l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) et les associations intervenant en direction des jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport sur les fonctions de soutien et les opérateurs du MEDD

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission d'enquête relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Fenech  ;  Philippe Vuilque  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Situation financière et réorganisation de l'association Sida Info Service

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Dieuleveux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2006

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur le plan de lutte contre la maladie d'Alzheimer, "grande cause nationale" pour l'année 2007, Nice le 21 septembre 2006.

Déclaration

Haut de page