Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'action de groupe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guillaume Cerutti  ;  Marc Guillaume  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Partenariats stratégiques ONG-Entreprises : rapport de mission remis au ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Contrôle du compte d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'association Les Oeuvres de la Mie de Pain

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Pierre Hourcade  ;  Suzanne Maury-Silland  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2002

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 février 2004 sur les ONG françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Destot  ;  Roland Blum  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur le bénévolat dans le secteur associatif

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Murat  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er octobre 2005

Maisons départementales des personnes handicapées

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er juillet 2005

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1994 à 1996 des fonds SIDACTION

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2000

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1994 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'Association française contre les myopathies (AFM)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1996 des ressources collectées auprès du public par l'association Médecins du Monde (MDM)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Service central de prévention de la corruption

Remis le  1er avril 2004

Rapport d'information (...) sur l'application des dispositions relatives au logement de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Marcovitch  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Service central de prévention de la corruption

Remis le  1er avril 2003

Haut de page