Association

Auteur(s) : Michel Raymond ; Bruno Suzzarelli ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er octobre 2005

Rapport sur l'action de groupe

Rapport officiel

Auteur(s) : Guillaume Cerutti ; Marc Guillaume ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de la justice

Remis le 20 décembre 2005

Partenariats stratégiques ONG-Entreprises : rapport de mission remis au ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 28 novembre 2005

Contrôle du compte d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'association Les Oeuvres de la Mie de Pain

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marie-Pierre Hourcade ; Suzanne Maury-Silland ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er avril 2002

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 février 2004 sur les ONG françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Destot ; Roland Blum ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er avril 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur le bénévolat dans le secteur associatif

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Murat ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er octobre 2005

Maisons départementales des personnes handicapées

Rapport officiel

Auteur(s) : Paul Blanc ; Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 1er juillet 2005

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