Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Du Droit et des libertés sur l'internet

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Paul  ;  Premier ministre

Remis le  1er mai 2000

Mission d'analyse et de proposition relative à l'enseignement et à la recherche en relations internationales et affaires stratégiques de défense: rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Heisbourg  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2000

Langues et cultures régionales : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Poignant  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

L'Etranger en France, face et au regard du droit : les populations originaires de Turquie, la religion et le droit de la famille : approche socio-juridique

Rapport interne

Auteur(s) :  Francis Messner  ;  Franck Frégosi  ;  Nadine Weibel  ;  Université Robert Schuman. Centre CNRS société, droit et religion en Europe  ;  Groupement d'Intérêt public Mission Droit et Justice

Remis le  1er janvier 1999

Les arts de la piste : une activité fragile entre tradition et innovation : avis

Avis

Auteur(s) :  Dominique Forette  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 1998

Les Politiques locales d'environnement : recherche financée par le Ministère de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) :  Laboratoire d'Économie et de Sciences sociales (Rennes)  ;  Territoires et Pouvoir local (Rennes)  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er septembre 1995

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le rôle de l'association "Turbulence" et la politique sociale pour l'insertion des handicapés enfants et adultes, Saint-Dié le 28 septembre 1993.

Déclaration

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés, Paris le 8 novembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur le bilan au plan national et international de l'action menée contre le SIDA et les objectifs pour 1990, Paris le 11 octobre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur le rôle des associations dans l'insertion sociale et la politique de lutte contre l'exclusion, Paris le 29 mai 1989.

Déclaration

Interview de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, dans "Perspectives sanitaires et sociales" de janvier-février 1989, sur la situation dans les hôpitaux, les revendications du personnel hospitalier, la politique en faveur des handicapés et le déficit de la sécurité sociale.

Article Interview

1er janvier 1989

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