Assurance automobile

Assurance automobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Olivier Véran, ministre délégué, chargé du Renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, sur l'assurance de la responsabilité civile concernant la circulation de véhicules automoteurs, les conditions d'agrément des bureaux d'études pour la délivrance d'attestations relatives au respect des règles de construction et le bilan de la semaine de l'industrie, Paris le 6 décembre 2023.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 10 juin 2020. Surveillance du marché des véhicules à moteur.

Communiqué

Interview de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, à France 2 le 30 novembre 2018, sur la contestation concernant le prix des carburants et la transition écologique.

Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la construction d'un cadre légal et réglementaire du futur déploiement des véhicules autonomes, au Sénat le 31 janvier 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les progrès en matière de sécurité routière, à Paris le 30 novembre 2011.

Déclaration

L'évolution des cotisations d'assurance automobile et habitation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes  ;  Direction générale du Trésor

Remis le 

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, à France 2 le 12 juin 2008, sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie et secrétaire générale adjointe à l'UMP, à Radio Classique le 31 mars 2008, sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, le projet de loi sur les OGM et la nouvelle direction de l'UMP.

Interview

Rapport d'information (...) par la Mission d'information portant sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transport terrestre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Reiner  ;  Michel Billout  ;  Claude Biwer  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

CM. 10 novembre 1981 La Sécurité sociale

Communiqué

Interview de M. Christian Pierret, rapporteur général de la Commission des Finances à l'Assemblée nationale, à RTL le 30 septembre 1984, sur la politique économique et la vie politique.

Interview

Interview de Mme Catherine Lalumière, secrétaire d'Etat à la consommation, dans "La Croix" du 30 août 1984, sur les prix à la consommation pendant les vacances et la rentrée scolaire.

Article Interview

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