Assurance maladie

Assurance maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La protection sociale en France et en Europe en 2012 - Edition 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

La protection sociale en France et en Europe en 2013 - Edition 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Évaluation de la convention d'objectifs et de gestion (COG) 2013-2015 entre l'État et l'Établissement national des invalides de la marine (ENIM)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Piney  ;  Lionel Rimoux  ;  Jean Debeaupuis  ;  Véronique Guillermo  ;  Marie-Henriette Esquivié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Revues de dépenses - L'évolution des dépenses d'indemnités journalières

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Bert  ;  David Knecht  ;  Camille Freppel  ;  Carole Lépine  ;  Paul Dolleans  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

La protection sociale en France et en Europe en 2015 - Résultats des comptes de la protection sociale - Edition 2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

La protection sociale en France et en Europe en 2014 - Résultats des comptes de la protection sociale - Edition 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

L'avenir de l'assurance maladie - Assurer l'efficience des dépenses, responsabiliser les acteurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La situation des EHPAD en 2016 - Analyse budgétaire de la prise en charge des résidents EHPAD

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2016, prévisions 2017 et 2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2017

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport 2011 au Parlement sur les missions d'intérêt général et l'aide à la contractualisation (MIGAC) (Article L. 162-22-13 Code de la sécurité sociale)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur la pertinence des soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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