Assurance maladie

Assurance maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Revues de dépenses - Les transports sanitaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Wahl  ;  Pierre Lesteven  ;  Paul-Emmanuel Grimonprez  ;  Eve Robert  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Revues de dépenses - Les soins à l'étranger des assurés sociaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Caussat  ;  Véronique Martin Saint-Léon  ;  Laurent Vachey  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières (Camieg)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 5 octobre 2016. Loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017.

Communiqué

La sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Septembre 2016

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2007, prévisions 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le  1er juin 2014

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Michèle Delaunay  ;  Joëlle Huillier  ;  Michel Issindou  ;  Denis Jacquat  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Pertinence et efficacité des outils de politique publique visant à favoriser l'observance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Lopez  ;  Claire Compagnon  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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