Audiovisuel

Rapport de la Commission sur l'enregistrement et la diffusion des débats judiciaires

Rapport officiel

Auteur(s) : Elisabeth Linden ; Ministère de la justice

Remis le 1er février 2005

Indemnisation du chômage des intermittents du spectacle : Propositions de nouvelle définition du champ des annexes VIII et X

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Charpillon ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 2004

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 1er juillet 2004

Intermittents du spectacle - Rapport de mission de Michel Lagrave : Mission d'évaluation et d'expertise sur les modalités d'organisation et de fonctionnement du fonds spécifique destiné à prendre en compte les effets des nouvelles règles d'indemnisation

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Lagrave ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er juin 2004

Télévision numérique et haute définition

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Boudet de Montplaisir ; Gilles Brégant ; Cécile Dubarry ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2004

Pour une politique de l'emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l'audiovisuel

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Guillot ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er novembre 2004

Les jeunes et la lecture de la presse quotidienne d'information politique et générale

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Spitz ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er octobre 2004

Rapport sur Eurimages

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Renard ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er octobre 2002

Les enfants face aux images et aux messages violents diffusés par les différents supports de communication : rapport de Mme Claire Brisset, Défenseure des enfants, à M. Dominique Perben, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er décembre 2002

Les Entreprises publiques de télévision et les missions de service public : rapport de mission au ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Louis Missika ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 1997

La politique audiovisuelle extérieure de la France : rapport au ministre des affaires étrangères

Rapport officiel

Auteur(s) : Francis Balle ; Jean Rouilly ; Jean-Marc Virieux ; Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er janvier 1996

Exporter nos industries de l'image : une convergence culturelle et économique : rapport au secrétaire d'Etat au commerce extérieur

Rapport officiel

Auteur(s) : Franck Soloveicik ; Secrétariat d'Etat au Commerce extérieur

Remis le 1er avril 1999

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