Audiovisuel

Le repositionnement de l'industrie électronique et du multimédia comme support de services, nouvelles sources de création de valeur

Rapport interne

Auteur(s) : Christian Hoarau ; Observatoire des stratégies industrielles

Remis le 1er février 2004

La production audiovisuelle française et son financement

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Schwarz ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 2003

Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS. 1ère partie : Un état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Chantepie ; Marc Herubel ; Franck Tarrier ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er janvier 2003

Les sciences de l'information et de la communication

Rapport d'étude

Auteur(s) : Françoise Massit-Folléa ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er mars 1993

L'arrivée de la TVHD en France, opportunités économiques pour les acteurs et scénarios d'introduction

Rapport officiel

Auteur(s) : Npa Conseil

Remis le 1er janvier 2005

Rapport de la Commission sur l'enregistrement et la diffusion des débats judiciaires

Rapport officiel

Auteur(s) : Elisabeth Linden ; Ministère de la justice

Remis le 1er février 2005

Indemnisation du chômage des intermittents du spectacle : Propositions de nouvelle définition du champ des annexes VIII et X

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Charpillon ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 2004

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 1er juillet 2004

Intermittents du spectacle - Rapport de mission de Michel Lagrave : Mission d'évaluation et d'expertise sur les modalités d'organisation et de fonctionnement du fonds spécifique destiné à prendre en compte les effets des nouvelles règles d'indemnisation

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Lagrave ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er juin 2004

Télévision numérique et haute définition

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Boudet de Montplaisir ; Gilles Brégant ; Cécile Dubarry ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2004

Pour une politique de l'emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l'audiovisuel

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Guillot ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er novembre 2004

Les jeunes et la lecture de la presse quotidienne d'information politique et générale

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Spitz ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er octobre 2004

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