Audiovisuel

Rapport au Parlement sur l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française - 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Des médiattitudes - Prospective sur la stratégie de l'Etat dans les mutations des médias

Rapport d'étude

Auteur(s) : Sylvie Benard ; Bernard Benyamin ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er juin 2005

Accélération du déploiement de la télévision numérique terrestre et extension de la disponibilité des chaînes de la TNT sur le territoire

Rapport officiel

Auteur(s) : Denis Rapone ; Patrick Raude ; Premier ministre

Remis le 1er novembre 2005

Rapport d'activité 2003 du ministère de la culture et de la communication

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2004

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 1er septembre 2005

Télévision numérique et mobilité

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Boudet de Montplaisir ; Premier ministre

Remis le 1er août 2005

Le repositionnement de l'industrie électronique et du multimédia comme support de services, nouvelles sources de création de valeur

Rapport interne

Auteur(s) : Christian Hoarau ; Observatoire des stratégies industrielles

Remis le 1er février 2004

La production audiovisuelle française et son financement

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Schwarz ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 2003

Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS. 1ère partie : Un état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Chantepie ; Marc Herubel ; Franck Tarrier ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er janvier 2003

Les sciences de l'information et de la communication

Rapport d'étude

Auteur(s) : Françoise Massit-Folléa ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er mars 1993

L'arrivée de la TVHD en France, opportunités économiques pour les acteurs et scénarios d'introduction

Rapport officiel

Auteur(s) : Npa Conseil

Remis le 1er janvier 2005

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