Audiovisuel

Audiovisuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La régulation des médias audiovisuels lors des trois campagnes électorales du premier semestre 2014 : éléments de propositions soumis à la concertation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport annuel du Conseil sur les travaux de la commission Associations-médias audiovisuels - Année 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er novembre 2013

Rapport sur la campagne électorale en vue de l'élection des représentants au Parlement européen - 6 et 7 juin 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Les enjeux du développement de la représentation du sport féminin dans les médias audiovisuels

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport relatif à l'accessibilité des programmes de télévision aux personnes handicapées et à la représentation du handicap - Année 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er avril 2014

Une gestion dynamique du spectre pour l'innovation et la croissance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Joëlle Toledano  ;  Secrétariat d'Etat au Numérique

Remis le 

Représentation de la diversité de la société française à la télévision et à la radio - Rapport au Parlement : avril 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er avril 2014

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur la campagne pour les élections européennes dans les médias audiovisuels, à l'Assemblée nationale le 6 mai 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et France Médias Monde, à Paris le 9 avril 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Médias-Monde, Paris le 9 avril 2014.

Déclaration

Audit et évaluation de la Fémis

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie Bertin  ;  François Hurard  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er mars 2013

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juillet 2013

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