Audiovisuel

Audiovisuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur les relations entre les producteurs audiovisuels et les éditeurs de services de télévision

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Plancade  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Lettre de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication et de treize ministres de la culture européens, sur l'ouverture des négociations pour un accord de libre échange entre l'Union européenne et les Etats Unis dans le domaine de l'audiovisuel, Paris le 13 mai 2013.

Lettre

Représentation de la diversité de la société française à la télévision et à la radio - Rapport au Parlement : octobre 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er janvier 2013

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la création et les aides publiques au secteur de l'audiovisuel, Biarritz le 25 janvier 2013.

Déclaration

Rapport d'activité 2011 du Centre national du cinéma et de l'image animée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Centre national du cinéma et de l'image animée

Remis le  1er juillet 2012

Pour un repérage des films audio-décrits et sous-titrés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Giffard  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er juin 2012

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filipetti, ministre de la culture et de la communication, sur la diversité culturelle, la promotion de la langue française et le développement des coopérations culturelles, Paris le 29 août 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 juillet 2012. Le lancement de la concertation sur l'acte II de l'exception culturelle.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  David Assouline  ;  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du ministère de la culture et de la communication en date du 5 juin 2012 sur la mission d'évaluation de la fusion en cours au sein de la société Audiovisuel extérieur de la France (AEF).

Communiqué

Déclaration de Mme Aurélie Filipetti, ministre de la culture et de la communication, sur le bilan et les perspectives du Centre national de cinématographie et l'image animée (CNC), Cannes le 22 mai 2012.

Déclaration

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