Automobile

Automobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, à Radio Classique le 7 décembre 2016, sur son soutien à François de Rugy, député écologiste et candidat à la primaire de la gauche, et l'instauration de la circulation alternée en raison du pic de pollution à Paris.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale - Tome I - Travaux de la mission

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Rohfritsch  ;  Delphine Batho  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale - Tome II - Comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Rohfritsch  ;  Delphine Batho  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, à propos des contrôles effectués sur les mesures des émissions de diesel dans le secteur de l'automobile, à Strasbourg le 24 novembre 2016.

Déclaration

La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les femmes et l'automobile : un enjeu de lutte contre la précarité, d'orientation professionnelle et de déconstruction des stéréotypes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Christiane Hummel  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, à France Inter le 8 septembre 2016, notamment sur l'avenir du site d'Alstom de Belfort, la piétonnisation des berges de Seine rive droite et les "boues rouges" de Gardanne.

Interview

Conseil des ministres du 3 août 2016. Expérimentation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques.

Communiqué

La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Rapport final de la commission indépendante mise en place par la Ministre Ségolène Royal après la révélation de l'affaire Volkswagen - Contrôle des émissions de polluants atmosphériques et de CO2 mené sur 86 véhicules

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'accord de Paris sur le climat et sur la transition énergétique, à Paris le 25 avril 2016.

Déclaration

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