Républiquefrançaise
Automobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Comité interministériel pour les Véhicules propres ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable
Remis le 1er juin 2003
Rapport interne
Auteur(s) : Centre national de la Recherche scientifique
Remis le 1er août 1997
Avis
Auteur(s) : Jean-Jacques Denizard ; Conseil économique et social
Remis le 1er juin 1999
Rapport officiel
Auteur(s) : Dominique Dron ; Michel Cohen de Lara ; Corinne Lepage ; Ministère de l'Environnement
Remis le 1er janvier 1995
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Robert Galley ; Claude Gatignol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Ministère de l'Environnement
Remis le 1er mars 1997
Auteur(s) : Comité interministériel pour les Véhicules propres
Remis le 1er octobre 2000
Auteur(s) : Bernard Serrou ; Premier ministre