Autopsie

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Organisation d'un service d'autopsie des animaux dans l'Yonne

Rapport officiel

Auteur(s) : Viviane Moquay ; Didier Guériaux ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 15 juin 2020

Déclaration de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, sur le rôle de la cellule interministérielle d'aide aux victimes (CIAV) et le dispositif de suivi et d'accompagnement des victimes et de leurs proches, à Paris le 16 mars 2016.

Déclaration

16 mars 2016

Rapport sur l'évaluation du schéma d'organisation de la médecine légale

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Patrick Beau ; Alain Bodon ; Julien Emmanuelli ; Béatrice Del Volgo ; Gilles Sanson ; Paul Barthet ; Carole Simonnot ; Claude Bard ; Inspection générale des Services judiciaires ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale de la police nationale ; Inspection générale de la gendarmerie nationale

Remis le 1er décembre 2013

Autopsie psychologique : mise en œuvre et démarches associées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 1er octobre 2008

Communiqué du ministère des relations extérieures en date du 29 novembre 1985 sur l'état des recherches après la disparition des membres de l'expédition "Africa Raft".

Communiqué

29 novembre 1985

Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et les nouveau-nés décédés : Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claude Lavigne ; Michel Vernerey ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er octobre 2006

Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et les nouveau-nés décédés : Rapport de site - Hospices Civils de Lyon

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Patricia Vienne ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2006

Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et les nouveau-nés décédés - Hôpital Saint-Antoine - Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Patricia Vienne ; Michel Vernerey ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2006

Mission interministérielle en vue d'une réforme de la médecine légale

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Frédéric Desportes ; Rémi Crosson du Cormier ; Pascale Reitzel ; Fernand Lorrang ; Sylvain Picard ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des Services judiciaires