Autorité de sûreté nucléaire

Autorité de sûreté nucléaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Tome II : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Christophe  ;  Barbara Pompili  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Interview de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, avec BFM Business le 26 mars 2018, sur la politique de l'énergie.

Interview

La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Bataille  ;  Christian Namy  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

La sûreté des équipements sous pression nucléaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Conditions d'accès aux données couvertes par le secret médical ou le secret industriel et commercial.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information relative à la faisabilité technique et financière du démantèlement des installations nucléaires de base, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julien Aubert  ;  Barbara Romagnan  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le  1er février 2017

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, à propos de l'entrée vigueur l'accord de Paris sur le climat, la place de l'écologie dans les débats de l'élection présidentielle et la sécurité nucléaire.

Interview

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en réponse à une question sur les moyens de fonctionnement donnés à l'Autorité de sûreté nucléaire, au Sénat le 31 mai 2016.

Déclaration

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