Aviation civile

Aviation civile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France : rapport préliminaire

Rapport interne

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie. Bureau Enquêtes-Accidents

Remis le  1er juillet 2000

Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France : rapport d'étape

Rapport interne

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie. Bureau Enquêtes-Accidents

Remis le  1er décembre 2000

Devenir des services spéciaux des bases aériennes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Bornand  ;  Jean-Pierre Lalande  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie

Remis le  1er décembre 2004

Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Giblin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2005

Etude et propositions concernant la desserte extérieure de la Guyane

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Socie  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er avril 2004

Mission sur l'aviation sportive et de loisirs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 2004

L'industrie aéronautique et spatiale française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Michot  ;  Premier ministre

Remis le  1er février 2004

Mission sur l'avenir de la desserte aérienne des Antilles et de la Guyane

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bussereau  ;  Jean-Claude Jouffroy  ;  Ministère de l'Outre-mer

Remis le  1er mai 1996

Haut de page