Aviation civile

Aviation civile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 18 octobre 2000. Code de l'aviation civile.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Mai 1989 Sécurité des aérodromes et du transport aérien.

Communiqué

Le traitement des réclamations des passagers aériens : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Socie  ;  Jean-Guy de Chalvron  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juillet 2007

Sécurité de l'activité vol à moteur de l'aviation générale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Finot  ;  Alain Soucheleau  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Socie  ;  Dominique Bidou  ;  Claude Wendt  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

La maintenance des aéronefs de la sécurité civile : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Bechir  ;  Philippe Hamel  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général des Armées

Remis le  1er avril 2006

La gestion et l'avenir des services de l'équipement intervenant pour le compte des bases aériennes : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Bornand  ;  Bertrand Meary  ;  Frédéric Beaudroit  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Contrôle général des Armées

Remis le 

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le ciel unique européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2002

Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France : rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie. Bureau Enquêtes-Accidents

Remis le  1er janvier 2002

Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France : rapport préliminaire

Rapport interne

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie. Bureau Enquêtes-Accidents

Remis le  1er juillet 2000

Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France : rapport d'étape

Rapport interne

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie. Bureau Enquêtes-Accidents

Remis le  1er décembre 2000

Devenir des services spéciaux des bases aériennes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Bornand  ;  Jean-Pierre Lalande  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie

Remis le  1er décembre 2004

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