Aviation civile

Aviation civile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Georges Sarre, président du Mouvement des citoyens, sur le projet de la Commission européenne visant à instaurer le "ciel unique européen" d'ici à 2005, Assemblée nationale, le 5 décembre 2001.

Déclaration

Extraits de la déclaration de M. Georges Sarre, président délégué du Mouvement des citoyens, sur la régulation du trafic aérien et la gestion des retards des vols, le rôle politique de l'Etat pour la ponctualité et la sécurité et sur le recrutement de contrôleurs aériens pour faire face à la croissance du trafic, Paris le 3 février 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Fiterman, ministre des transports, sur l'aviation civile, Paris le 23 novembre 1982.

Déclaration

Interview de M. Charles Fiterman, ministre des transports, dans "Les Echos" le 20 septembre 1982, sur le budget des transports et les transports en Ile de France.

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur les transports et la sécurité aériens et sur la construction aéronautique, au Sénat le 27 novembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur l'industrie aéronautique, Le Bourget le 16 juin 1987.

Déclaration

Communiqué des ministres des affaires étrangères de la CEE en date du 25 février 1986 sur l'Afrique australe, les Philippines, le Sri Lanka et le conflit entre l'Irak et l'Iran.

Communiqué

DISCOURS DE M. RAYMOND BARRE, PREMIER MINISTRE, AU SALON INTERNATIONAL DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE, SUR LES SUCCES DE L'AERONAUTIQUE FRANCAISE, LE BOURGET, LE 16 JUIN 1979

Déclaration

Communiqué du ministère des relations extérieures en date du 11 mai 1984 sur le non recours à la force à l'encontre d'aéronefs civils en vol.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur la politique suivie en matière de transport aérien, Paris le 3 novembre 1987.

Déclaration

Communiqué du ministère des relations extérieures au sujet de la sécurité des transports aériens.

Communiqué

Communiqué du ministère des relations extérieures en date du 27 juin 1985 sur les propositions de la France en matière de sûreté de l'aviation civile internationale.

Communiqué

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