Aviation civile

Aviation civile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la soutien et l'aide de la France à l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) dans le domaine de la sécurité, Montréal le 19 février 2002.

Déclaration

Communiqué du conseil de l'OACI (Organisation de l'aviation civile internationale) à propos de la destruction d'un Airbus A-300 d'Iran Air, par un missile américain, le 3 juillet 1988.

Communiqué

Communiqué du Quai d'Orsay en date du 1er septembre 1984 sur les mesures de sécurité en matière de navigation aérienne proposées par la France à l'OACI et la destruction d'un avion civil sud Coréen.

Communiqué

1er septembre 1984

Déclaration de M. Georges Sarre, président du Mouvement des citoyens, sur le projet de la Commission européenne visant à instaurer le "ciel unique européen" d'ici à 2005, Assemblée nationale, le 5 décembre 2001.

Déclaration

Extraits de la déclaration de M. Georges Sarre, président délégué du Mouvement des citoyens, sur la régulation du trafic aérien et la gestion des retards des vols, le rôle politique de l'Etat pour la ponctualité et la sécurité et sur le recrutement de contrôleurs aériens pour faire face à la croissance du trafic, Paris le 3 février 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Fiterman, ministre des transports, sur l'aviation civile, Paris le 23 novembre 1982.

Déclaration

Interview de M. Charles Fiterman, ministre des transports, dans "Les Echos" le 20 septembre 1982, sur le budget des transports et les transports en Ile de France.

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur les transports et la sécurité aériens et sur la construction aéronautique, au Sénat le 27 novembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur l'industrie aéronautique, Le Bourget le 16 juin 1987.

Déclaration

Communiqué des ministres des affaires étrangères de la CEE en date du 25 février 1986 sur l'Afrique australe, les Philippines, le Sri Lanka et le conflit entre l'Irak et l'Iran.

Communiqué

DISCOURS DE M. RAYMOND BARRE, PREMIER MINISTRE, AU SALON INTERNATIONAL DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE, SUR LES SUCCES DE L'AERONAUTIQUE FRANCAISE, LE BOURGET, LE 16 JUIN 1979

Déclaration

Communiqué du ministère des relations extérieures en date du 11 mai 1984 sur le non recours à la force à l'encontre d'aéronefs civils en vol.

Communiqué

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