Avion

Avion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Assailly  ;  Thierry Lempereur  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2016

Interview de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, à Radio Classique le 18 janvier 2017, sur la campagne pour les primaires de la gauche et le retour des dépouilles des victimes du crash vol MS804 d'Egyptair.

Interview

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, en hommage au commandant Antoine de Saint-Exupéry, à Paris le 13 décembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information (…)sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement établissant un système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage utilisés aux fins de la sûreté aérienne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le financement et l'efficacité de la sûreté du transport aérien

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

L'état et la compétitivité du transport aérien : un rôle complexe, une stratégie à élaborer - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la disparition du vol Egyptair MS804, à Paris le 21 mai 2016.

Déclaration

Rapport annuel 2015 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le  1er juin 2016

Interview de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, avec France 2 le 20 mai 2016, sur le crash de l'Airbus A 320 d'Egyptair, le conflit israélo-palestinien et sur les sanctions européennes contre la Russie.

Interview

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'ouverture d'une cellule de crise au ministère des affaires étrangères et à l'ambassade de France en Egypte suite à la disparition du vol Egyptair MS804, à Paris le 19 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'ouverture d'une cellule de crise au Quai d'Orsay et à l'ambassade de France en Egypte suite à la disparition du vol Egyptair MS804, à Paris le 19 mai 2016.

Déclaration

Déclaration à la presse de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la disparition du vol Egyptair MS804, à Roissy le 19 mai 2016.

Déclaration

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