Avis

Avis : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Erika Bareigts, secrétaire d'Etat à l'égalité réelle, sur la promotion d'une communication publique sans stéréotype de sexe, à Paris le 25 mai 2016.

Déclaration

Rapport annuel 2015 de l'Autorité environnementale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le projet de révision constitutionnelle concernant l'état d'urgence et la déchéance de nationalité, au palais de l'Elysée le 23 décembre 2015.\

Déclaration

Conseil national du bruit : rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national du bruit

Remis le  1er juin 2015

Lettre de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, adressée à Mme Christine Lazerges, présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme, en réponse à l'avis de la CNCDH sur le projet de loi relatif au renseignement, à Paris le 24 avril 2015.

Déclaration Lettre

Ethique et recherche biomédicale - Rapport 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Rapport annuel 2014 de l'Autorité environnementale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le 

Haut conseil de la santé publique - Rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le  1er mars 2013

Haut conseil de la santé publique - Rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le  1er mars 2014

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur la publicité des avis du Conseil d'Etat concernant le redécoupage cantonal, à l'Assemblée nationale le 19 février 2014.

Déclaration

Rapport annuel 2013 de l'Autorité environnementale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le 

Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale du ministre en 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

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