Avis

Avis : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission supérieure de codification : Rapport annuel 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission supérieure de Codification

Remis le 

Rapport 2024 de la Commission du Secret de la défense nationale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission du secret de la défense nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) valant avis sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens de France Télévisions, Radio France, France Médias Monde et de l'Institut national de l'audiovisuel pour la période 2024-2028

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Masséglia  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'activité 2023 de la Commission du secret de la défense nationale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission du secret de la défense nationale

Remis le 

Commission supérieure de codification : Rapport annuel 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission supérieure de Codification

Remis le 

Rapport d'activité 2022 de la Commission du secret de la défense nationale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission du secret de la défense nationale

Remis le 

Commission supérieure de codification : trente-troisième rapport annuel 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission supérieure de Codification

Remis le 

Rapport d'activité 2019-2021 de la Commission du secret de la défense nationale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission du secret de la défense nationale

Remis le 

Commission supérieure de codification : trente-deuxième rapport annuel 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission supérieure de Codification

Remis le 

Conseil national de l'alimentation - Rapport annuel 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Rapport annuel 2019 de l'Autorité environnementale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le  1er avril 2020

Interview de Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d'État, porte-parole du Gouvernement, à France 2 le 3 février 2020, sur le calendrier parlementaire de la réforme des retraites.

Interview

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