Banque de données

Banque de données : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conditions de faisabilité du projet Ecobonus de la Métropole européenne de Lille - Un « péage positif » innovant à consolider

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Hucher  ;  Jean-François Landel  ;  Maxime Tandonnet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juin 2017

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2014 - Valoriser le patrimoine immatériel, un objectif compris et partagé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du patrimoine immatériel de l'État

Remis le 

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2015 - Le patrimoine immatériel public : une ressource pour moderniser et créer de la valeur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du patrimoine immatériel de l'État

Remis le 

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2016 - Le patrimoine immatériel public : une ressource pour moderniser et créer de la valeur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du patrimoine immatériel de l'État

Remis le 

Anticiper les impacts économiques et sociaux de l'intelligence artificielle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rand Hindi  ;  Lionel Janin  ;  France Stratégie  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Mézard  ;  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Morange  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'activité 2016 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les incidences des nouvelles normes européennes en matière de protection des données personnelles sur la législation française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Yvonne Le Dain  ;  Philippe Gosselin  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les objets connectés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Erhel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

AgGate - Portail de données pour l'innovation en agriculture

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Bournigal  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique

Remis le 

Rénadoc : une contribution de l'enseignement agricole au service public du numérique éducatif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilbert Pescatori  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2014

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