Banque

Banque : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique menée face à la crise économique et financière, à Toulon le 1er décembre 2009.

Déclaration

1er décembre 2009

Rapport de la Mission de conseil sur le contrôle du respect des obligations professionnelles à l'égard de la clientèle dans le secteur financier

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Deletré  ;  Jack Azoulay  ;  Pascale Dugos  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er juillet 2009

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les modalités de suppression et de remplacement de la taxe professionnelle pour les finances locales et sur les enjeux de l'intercommunalité, Paris le 17 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les mesures prises en faveur du secteur agricole, le rôle des banques associées à l'Etat pour surmonter la crise agricole et sur la situation financière du système bancaire, Angers le 7 novembre 2009.

Déclaration

Jeux en ligne et menaces criminelles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Bauer  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la Commission des finances sur la crise financière et la régulation des marchés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Extraits d'un entretien de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, dans "Le Figaro" du 16 octobre 2009, sur l'immigration clandestine, la politique du gouvernement face à la crise économique, la présence militaire française en Afghanistan, la question du nucléaire iranien et sur la ratification du Traité de Lisbonne.

Article Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les suites du sommet du G20 à Pittsburgh, notamment sur la nécessité d'opérer la refondation du capitalisme mondial, la lutte contre les paradis fiscaux, le plafonnement des bonus dans les banques, et sur un projet de loi de régulation bancaire et financière, Paris le 7 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les réformes engagées depuis 2007 notamment en faveur des entreprises, à Paris le 5 octobre 2009.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 1er octobre 2009, sur les résultats du G20 en matière de régulation du secteur financier et leur mise en oeuvre en France.

Communiqué

1er octobre 2009

Conseil des ministres du 30 septembre 2009. Les résultats du sommet de Pittsburgh et les mesures de mise en oeuvre.

Communiqué

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la régulation financière et sur la question du nucléaire iranien, à Pittsburgh le 25 septembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

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