Banque

Banque : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Comité consultatif du secteur financier - Rapport annuel 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Banque de France. Comité consultatif du secteur financier

Remis le 

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur la politique du gouvernement en faveur de la cohésion des territoires, à Paris le 30 mai 2018.

Déclaration

Rapport annuel 2017 de l'Observatoire de l'inclusion bancaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'inclusion bancaire

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les objectifs de la future banque des territoires, à Paris le 30 mai 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Lemaire, ministre de l'économie et des finances, sur la sortie de la procédure pour déficit excessif de la France, la dette grecque, le paquet bancaire, la situation politique en Italie et sur les tarifs douaniers entre l'Union européenne et les Etats-Unis, à Bruxelles le 24 mai 2018.

Déclaration

Intelligence artificielle et travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Salima Benhamou  ;  Lionel Janin  ;  France Stratégie

Remis le 

Conseil des ministres du 28 février 2018. Ratification de l'ordonnance relative à la dématérialisation des relations contractuelles dans le secteur financier.

Communiqué

Déclaration de Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, sur la ratification de l'ordonnance relative aux services de paiement dans le marché intérieur, à l'Assemblée nationale le 8 février 2018.

Déclaration

Médiation du crédit aux entreprises - Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fabrice Pesin  ;  Médiateur du Crédit aux Entreprises

Remis le 

Conseil des ministres du 14 février 2018. Extension en Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et dans les iles Wallis et Futuna de diverses dispositions en matière bancaire et financière.

Communiqué

Déclaration de Mme Delphine Gény-Stéphann, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, sur le renforcement du système bancaire et de la Zone euro et sur la lutte contre les inégalités, au Sénat le 17 janvier 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Lemaire, ministre de l'économie et des finances, sur les relations économiques franco-chinoises, à Pékin le 2 décembre 2017.

Déclaration

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