Banque

Banque : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Médiation du crédit aux entreprises - Rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fabrice Pesin  ;  Médiateur du Crédit aux Entreprises

Remis le 

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, en réponse à une question sur la Banque de développement du Conseil de l'Europe, à l'Assemblée nationale le 14 février 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, en réponse à une question sur l'avenir de la zone euro, à l'Assemblée nationale le 8 février 2017.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur Une crise en quête de fin - Quand l'Histoire bégaie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre-Yves Collombat  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n° 2014-617 du 13 juin 2014 relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Dalloz  ;  Alain Faure  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur le rôle du secteur financier dans la lutte contre le changement climatique, Paris le 30 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, en réponse à une question sur le retour de la France au capital de la Banque de développement des Caraïbes, à l'Assemblée nationale le 14 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M.Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, en réponse à une question sur la réinstallation de l'Autorité bancaire européenne et de l'Agence européenne des médicaments après le retrait britannique de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 14 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur la crise économique, financière et politique vécue par l'Europe, la nécessité de réaffirmer les valeurs de l'Europe et le rôle de soutien de la Banque de développement du Conseil de l'Europe, Paris le 9 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Christophe Sirugue, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la situation et l'avenir de La Poste, au Sénat le 8 décembre 2016.

Déclaration

L'extension des frais de tenue de compte - Constat et perspectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Banque de France. Comité consultatif du secteur financier

Remis le 

Rapport de l'observatoire des tarifs bancaires - 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Observatoire des tarifs bancaires

Remis le 

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