Bien de consommation

Bien de consommation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les résultats du commerce extérieur en 1999, Paris, le 18 février 2000.

Déclaration

Article de M. Michel Jobert, ministre du commerce extérieur, dans "Le Monde" du 27 février 1983, sur le déficit du commerce extérieur, intitulé "Le consommateur français interpellé dans son choix".

Article

Interview de M. Michel Noir, ministre du Commerce extérieur, dans "L'Express" du 25 septembre 1987, sur la situation du commerce extérieur.

Article Interview

Interview de M. Michel Noir, ministre du commerce extérieur, dans "Décider" de juin 1987, sur la situation du commerce extérieur et les grands axes de la politique gouvernementale.

Article Interview

1er juin 1987

Déclaration de M. Raymond Barre, Premier ministre, le 17 octobre 1980 à Lyon sur les résultats du commerce extérieur

Déclaration

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur la vision française de la mondialisation économique : le développement économique, l'ouverture des cultures mais dans le cadre d'un progrès partagé, d'un commerce plus équitable aux bénéfices mieux répartis entre tous, Bogota, le 4 juillet 2001.

Déclaration

Interview de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à la consommation et au tourisme, à RTL le 24 décembre 2007, sur les prix à la consommation, la réforme des "marges-arrière" dans la grande distribution et l'ouverture des magasins le dimanche.

Interview

Conseil des ministres du 19 décembre 2007. Lutte contre les discriminations.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 avril 2007. Le bilan d'étape de la modernisation des relations commerciales par la loi du 2 août 2005.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert de la Commission européenne, sur la responsabilité civile du fait des produits défectueux (COM [1999] 396 final - document E 1296)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle Rivasi  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

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