Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation du programme 2007 de l'Association de Coordination Technique Agricole (ACTA) financé par le Compte d'Affectation Spéciale Développement Agricole et Rural (CASDAR)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Cabanettes  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2010

Conseil des ministres du 17 juillet 2013. Le bilan d'étape des Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur le bilan de la sécurité routière au premier semestre 2013 et le renforcement des dispositifs de contrôle à la veille des grands départs en vacances, à Paris le 11 juillet 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grands principes de la modernisation du droit de l'environnement, à Paris le 25 juin 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 juin 2013. Le bilan de fin de session parlementaire.

Communiqué

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la présentation de sa feuille de route pour le logement social, dont les mesures prévues dans le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur), à Paris le 20 juin 2013.

Déclaration

Tchat avec Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion sur le site du ministère le 12 juin 2013, sur la politique sociale et l'aide aux plus démunis.

Interview

Interview de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, à Canal Plus le 27 mai 2013, sur le bilan de la "manif pour tous" de la veille et les progrès de l'enquête concernant l'agresseur du militaire à La Défense.

Interview

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la politique de l'emploi, à Paris le 23 mai 2013.

Déclaration

Message de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur son bilan d'un an d'activité dans le gouvernement, le 17 mai 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 mai 2013. Mise en oeuvre et premier bilan des zones de sécurité prioritaires.

Communiqué

Interview de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, à RMC le 13 mai 2013, sur le bilan de la première année de présidence de François Hollande et les grandes lignes du projet de loi sur la refondation de l'école.

Interview

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