Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Etude prospective relative à l'Association pour la gestion des institutions maritimes (AGISM)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Bordry  ;  Philippe Forin  ;  Dominique Piney  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juillet 2013

Conseil des ministres du 4 février 2015. Bilan de l'application des lois.

Communiqué

Interview de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, à Europe 1 le 31 décembre 2014, sur l'hébergement d'urgence des sans domicile fixe et les mises en chantier de logements en 2014.

Interview

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Audrey Linkenheld  ;  Jean-Marie Tétart  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la démarche et les acquis des conférences environnementales et la préparation de la conférence internationale de Paris sur le climat, à Paris le 27 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur le bilan de l'application de la réduction du temps de travail à 35 heures, à l'Assemblée nationale le 20 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le caractère prioritaire de la mission "Sécurité" dans le budget pour 2015 et le bilan en matière de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée, à Beauvais le 19 novembre 2014.

Déclaration

Interview de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à Europe 1 le 22 septembre 2014, sur le grève des pilotes d'Air France et le retour en politique de Nicolas Sarkozy.

Interview

Conseil des ministres du 25 septembre 2014. Les résultats du G20 Finances en Australie des 20 et 21 septembre 2014.

Communiqué

Intervention de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à BFM/TV le 14 août 2014, sur les chiffres de la sécurité routière de juillet 2014.

Interview

La qualité de service aux usagers de l'Assurance maladie : contribution au bilan de la COG 2010-2013 de la Cnamts et à la future convention

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Frédéric Salas  ;  Jérôme Veronneau  ;  Bruno Vincent  ;  Ihssane Slimani Houti  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2014

Evaluation de la gestion du risque Maladie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Constance Bensussan  ;  Delphine Chaumel  ;  François Chièze  ;  Nathalie Destais  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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