Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit thématique sur l'application des dispositions d'urbanisme de la loi montagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Creuchet  ;  Marie-Pierre Doizelet  ;  Jean-Jacques Kegelart  ;  Mauricette Steinfelder  ;  Jean Lalot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2013

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 mars 2014, sur le bilan de la mise en oeuvre de la circulation alternée à Paris et dans le petite couronne.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 février 2014, sur la conclusion de la concertation relative à la mise en oeuvre du volet l'accessibilité de la loi du 11 février 2005.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 février 2014. Le bilan d'étape et les perspectives de la session parlementaire.

Communiqué

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur la mobilisation de l'Etat en faveur des Outre-mer depuis 20 mois, avec notamment la loi de régulation économique, et les chantiers de 2014, à Paris le 17 janvier 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur la politique de l'immigration, à Paris le 31 janvier 2014.

Déclaration Conférence de presse

Interview de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, à France Info le 30 janvier 2014, sur le gaz de schiste, le bilan de la construction de logements en 2013 et la garantie universelle des loyers (GUL).

Interview

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur le bilan des réformes en matière de lutte contre la délinquance en 2013, la mise en place du logiciel de rédaction des procédures de la police nationale et les priorités opérationnelles de la politique de sécurité en 2014, Paris le 23 janvier 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur le bilan provisoire de l'accidentalité routière en 2013.

Déclaration Conférence de presse

Conseil des ministres du 8 janvier 2014. Bilan et perspectives du plan « formations prioritaires pour l'emploi ».

Communiqué

Voeux de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, au nom du gouvernement, adressés au président de la République, au palais de l'Elysée le 3 janvier 2014.

Déclaration

Les zones franches urbaines

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eveline Duhamel  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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