Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le bilan d'une année d'emplois d'avenir et l'objectif de l'inversion de la courbe du chômage avant la fin de l'année, à la gare d'Ermont-Eaubonne le 25 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur la politique gouvernementale et l'alliance entre le PS et les Verts, à l'Assemblée nationale le 1er octobre 2013.

Déclaration

1er octobre 2013

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, sur la mission effectuée en Nouvelle-Calédonie du 2 au 8 septembre 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Urvoas  ;  Dominique Bussereau  ;  René Dosière  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur les grandes orientations de la politique de sécurité, à Paris le 30 septembre 2013.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur l'application des dispositions de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Nègre  ;  Jean-Jacques Lasserre  ;  Luc Carvounas  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le bilan de la première conférence environnementale, la création du Conseil national de la transition écologique (CNTE) et les enjeux de la deuxième conférence environnementale, à Paris le 11 septembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le bilan de la première année du quinquennat et les défis à relever en 2014, notamment les élections municipales et européennes, à La Rochelle le 25 août 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 août 2013. Un an de réforme de la finance.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 août 2013. Le bilan de la session parlementaire extraordinaire.

Communiqué

Evaluation du programme 2007 de l'Association de Coordination Technique Agricole (ACTA) financé par le Compte d'Affectation Spéciale Développement Agricole et Rural (CASDAR)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Cabanettes  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2010

Conseil des ministres du 17 juillet 2013. Le bilan d'étape des Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur le bilan de la sécurité routière au premier semestre 2013 et le renforcement des dispositifs de contrôle à la veille des grands départs en vacances, à Paris le 11 juillet 2013.

Déclaration

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