Biocarburant

Biocarburant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Technologies clés 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Rapport sur l'industrie pétrolière et gazière en 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

Les filières industrielles stratégiques de l'économie verte

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Plan de mobilisation nationale sur les métiers liés à la croissance verte - Comité de filière Raffinage, carburants, chimie verte

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Pignault  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur la situation de la filière betterave, son soutien à la filière bioéthanol et à une régulation européenne des marchés agricoles, à Paris le 8 décembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, dans "Métro" du 25 novembre 2009, sur la préparation du sommet de Copenhague sur le changement climatique.

Article Interview

Directive Energies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Roy  ;  Josy Mazodier  ;  Alain Femenias  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Entretien de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, dans "Folha de Sao Paulo" du 21 décembre 2008, notamment sur la crise financière et sur les relations franco-brésiliennes.

Article Interview

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le bilan de la restructuration de la filière betteravière, sur le bilan de santé de la PAC, la question des produits phytosanitaires et les nouveaux débouchés pour l'agriculture, notamment avec les biocarburants.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 novembre 2008. Les négociations européennes sur le paquet "Energie-Climat".

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la sauvegarde du modèle alimentaire et agricole sur les scènes nationale, communautaire et internationale, Rennes le 9 septembre 2008.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le déplacement d'une délégation de la Commission au Brésil du 20 au 27 avril 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Philippe Marini  ;  Aymeri de Montesquiou  ;  Yann Gaillard  ;  Philippe Adnot  ;  Bernard Angels  ;  Philippe Dallier  ;  Jean-Claude Frécon  ;  Charles Guené  ;  Jean-Jacques Jégou  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

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