Biocarburant

Biocarburant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur les grandes orientations de la politique de la France en faveur des biocarburants, à Dunkerque le 9 décembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 septembre 2016. Croissance verte et innovation.

Communiqué

De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France - Problématiques et conclusions de l'audition publique du 25 juin 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les réalisations et enjeux de la "diplomatie territoriale" des Outre-mer et le bilan de l'action du gouvernement en faveur du renforcement de l'attractivité des Outre-mer, à Paris le 27 août 2014.

Déclaration

Les comptes des transports en 2012. Tome 1 : 50ème rapport à la Commission des comptes de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juillet 2013

Les comptes des transports en 2013. Tome 1 : 51ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Analyses de cycle de vie appliquées aux biocarburants de première génération consommés en France - Rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

Remis le  1er février 2010

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les mesures de soutien au développement de la biomasse, à La Défense le 1er juillet 2014.

Déclaration

1er juillet 2014

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les biocarburants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernadette Bourzai  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le développement de la filière du biogaz et des réseaux d'unités de méthanisation dans le cadre de la transition énergétique, à Toulouse le 8 novembre 2013.

Déclaration

Interview de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement à France-Info le 16 septembre 2013, sur la taxation du diesel et la transition énergétique.

Interview

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants de substitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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