Budget

Budget : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Dispersion de la documentation universitaire ? : Un bilan du décret de 1985

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Renoult  ;  Françoise Lemelle  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er juin 2007

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le bilan des recettes et dépenses fiscales de l'Etat et les objectifs pour 2009 et les trois années à venir de maîtrise des déficits publics, Paris le 9 juillet 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les modalités d'application de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF) dans les directions régionales des affaires culturelles (DRAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Interview de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, à France Inter" le 20 juin 2008, sur le plan banlieue porté par une obligation de résultats avec des priorités en matière d'emploi, de désenclavement, de sécurité et de gestion urbaine.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) par le groupe de travail chargé d'une réflexion sur l'avenir de l'organisation des missions de la gendarmerie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Faure  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Déclarations de M. Alain Savary, ministre de l'éducation nationale, sur la politique de l'enseignement pour 1983, à l'Assemblée nationale et au Sénat les 5 novembre et 6 décembre 1982

Déclaration

Conseil des ministres du 20 février 2008. Le plan « réussir en licence ».

Communiqué

Interview de M. Claude Bartolone, ministre délégué à la ville, dans "Les Echos" du 28 juin 1999, sur le rôle des entreprises pour le développement économique des quartiers défavorisés, la relance des politiques de la ville, la nécessité d'accentuer la mixité sociale dans les villes et de renforcer la solidarité entre communes aisées et communes pauvres.

Article Interview

Interview de M. Christian Sautter, secrétaire d'État au budget, dans "Libération" le 12 mai 1999, sur sa consultation des entreprises sur les améliorations possibles de la fiscalité du mécénat social et culturel.

Article Interview

Interview de M. Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget, dans "Le Monde" du 7 octobre 1997, sur l'élaboration du projet de loi de finances pour 1998, les méthodes de travail du ministère de l'économie, les procédures budgétaires et les relations avec le Parlement.

Article Interview

Interview de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, dans "La Nouvelle République du Centre-Ouest" le 16 mars 1999, sur la réorganisation hospitalière dans la région Centre et les critères d'attribution des dotations régionales.

Article Interview

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