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Ce rapport présente le bilan des budgets du Sénat, du jardin du Luxembourg, du Musée du Luxembourg, le compte de résultat, les comptabilités annexes, les comptes des représentants au Parlement européen ainsi que ceux de la société de programme Public Sénat" pour l'année 2009."
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE : L’EXÉCUTION DU BUDGET 2009
I. LE BUDGET DE LA MISSION INSTITUTIONNELLE DU SÉNAT
A. LA SECTION D’INVESTISSEMENT
B. LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
1. Les charges
2. Les produits
II. LE BUDGET DU JARDIN DU LUXEMBOURG
A. LA SECTION D’INVESTISSEMENT
B. LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
1. Les charges
2. Les produits
III. LE BUDGET DU MUSÉE DU LUXEMBOURG
A. LA SECTION D'INVESTISSEMENT
B. LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
1. Les charges
2. Les produits
DEUXIÈME PARTIE : LE COMPTE DE RÉSULTAT
TROISIÈME PARTIE : LE BILAN
I. L’ACTIF
II. LE PASSIF
QUATRIÈME PARTIE : LES COMPTABILITÉS ANNEXES
I. LES COMPTES DES CAISSES DES RETRAITES - ANCIENS SÉNATEURS ET PERSONNEL
II. LES COMPTES DU RÉGIME AUTONOME DE SÉCURITÉ SOCIALE - SÉNATEURS ET PERSONNEL
CINQUIÈME PARTIE : LES COMPTES DES REPRÉSENTANTS AU PARLEMENT EUROPÉEN
SIXIÈME PARTIE : LES COMPTES DE LA SOCIÉTÉ DE PROGRAMME « PUBLIC-SÉNAT »
LES TRAVAUX DE LA COMMISSION SPÉCIALE
ANNEXE CONCLUSIONS DE L'EXAMEN DES COMPTES AGRÉGÉS DU SÉNAT PAR LE CONSEIL SUPÉRIEUR DE L'ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 89 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 454