Budget

Budget : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (....) sur l'évaluation de l'activité des agences européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Badré  ;  Sénat. Commission des affaires européennes  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Entretien de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, dans "Le Figaro" du 30 octobre 2009, sur l'aide publique au développement.

Article Interview

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion des centres de rétention administrative

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Bernard-Reymond  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les priorités du budget de l'écologie dans le projet de loi de finances, Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, à France Info le 5 août 2009, sur l'hégergement des sans-abri, la construction de logements sociaux et la relance du secteur du bâtiment.

Interview

Rapport déposé en application de l'article 16 du Règlement par la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Fromion  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes sur les comptes du Sénat de l'exercice 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat

Remis le 

Lettre ouverte aux chercheurs de Mme Martine Aubry, première secrétaire du Parti socialiste, publiée sur le site du PS le 18 mars 2009, sur le soutien du parti au mouvement de contestation des réformes dans les universités et les choix de son parti pour la recherche et l'enseignement supérieur.

Lettre

Rapport d'information (...) sur l'Agence française de l'adoption

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Auguste Cazalet  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Paul Blanc  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur un premier bilan des actions concernant la gouvernance du Sénat et sur les propositions du groupe de travail sénatorial portant sur la réforme constitutionnelle, au Sénat le 4 février 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur l'exigence d'une refondation face à la crise économique et financière, la réaffirmation du rôle du Parlement dans le cadre de la réforme constitutionnelle et sur la valorisation des spécificités du Sénat, Paris, Sénat, le 14 janvier 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 janvier 2009. Le passage aux compétences élargies de 20 universités au 1er janvier 2009.

Communiqué

Haut de page