Budget

Budget : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Beullac, ministre de l'éducation, sur la politique gouvernementale en matière d'éducation, Paris le 20 mars 1979.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Beullac, ministre de l'éducation, sur le mécontentement des syndicats d'enseignants dû aux mesures d'ouverture et de fermeture de classes et aux effectifs des classes, Paris le 26 avril 1980.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, sur l'avenir de la météorologie nationale, le rôle du Conseil supérieur et le changement climatique, Paris le 14 novembre 1989, publiée dans "Lettre d'information de la Direction de la météorologie nationale" du 1er décembre 1989.

Article Déclaration

Conseil des ministres du 24 Août 1988 La sécurité dans les transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Avril 1988 L'enseignement de la danse.

Communiqué

CM. 14 septembre 1983 La réforme hospitalière.

Communiqué

CM. 6 janvier 1982 Orientation et programmation pour la recherche et le développement technologique

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Novembre 1987 La préparation des jeux olympiques d'hiver de 1992 en Savoie.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 Septembre 1987 Le patrimoine monumental.

Communiqué

CM. 9 septembre 1981 Les recettes du projet de loi de finances pour 1982

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale, notamment l'assainissement des comptes, la politique familiale, le système de retraite, l'indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles et le système de santé, à l'Assemblée Nationale le 24 octobre 2000.

Déclaration

Rapport de M. Jean-Louis Debré, député RPR, sur les propositions du RPR pour réformer l'institution judiciaire, Paris le 21 juin 1990.

Déclaration Littérature grise Rapport

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