Cadre

Auteur(s) :  Loup Wolff  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er novembre 2005

Auteur(s) :  Hervé Novelli  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2004

Auteur(s) :  Jérôme Rivière  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er mars 2003

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er novembre 2004

Auteur(s) :  Philippe Duval  ;  Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le  1er janvier 1996

Auteur(s) :  Sébastien Huyghe  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 2003

Auteur(s) :  Jean-Pierre Weiss  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 1996

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er septembre 1999