Cadre

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er novembre 2004

Auteur(s) :  Philippe Duval  ;  Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le  1er janvier 1996

Auteur(s) :  Sébastien Huyghe  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 2003

Auteur(s) :  Jean-Pierre Weiss  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 1996

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er septembre 1999

Auteur(s) :  Confédération française de l'Encadrement - Confédération générale des Cadres  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1995

Auteur(s) :  Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le  1er janvier 2001

Auteur(s) :  Edmond Poncet  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er octobre 1998

Auteur(s) :  Bernard Derosier  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2000

Auteur(s) :  Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le  1er janvier 2000