Cadre

Cadre : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 28 juillet 1999. Réduction négociée du temps de travail.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Mai 1991 La coopération avec les pays d'Europe centrale et orientale.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Novembre 1990 Le renouveau du service public au ministère de l'équipement.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Juillet 1990 Coopération culturelle, scientifique et technique avec les pays d'Europe centrale et orientale.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Avril 1993 La situation de l'emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Juin 1985 Le droit d'expression des salariés.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Mars 1989 La formation aux métiers de la mer.

Communiqué

CM. 18 avril 1984 La mise en oeuvre du contrat de confiance avec les cadres.

Communiqué

Transformations de l'intermédiation hiérarchique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Loup Wolff  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er novembre 2005

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail - Tome 1 : Rapport - Tome 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Novelli  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2004

Rapport d'information (...) sur la formation des cadres dans les écoles militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Rivière  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi n° 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

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