Cahier des charges

Cahier des charges : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. François Léotard, ministre de la culture et de la communication, à RTL le 1er février 1987, sur la politique libérale et la politique culturelle.

Interview

1er février 1987

Interview de M. Alain Madelin, ministre de l'industrie des P et T et du tourisme, dans "Le quotidien de Paris" le 17 mars 1987, sur le financement et l'avenir industriel et commercial du satellite TDF 1.

Article Interview

Interview de M. Philippe de Villiers, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la culture et de la communication, dans "Le Monde" le 11 juin 1986, sur la politique en matière de radios.

Article Interview

Interview de M. Philippe de Villiers, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la culture et de la communication, dans "Le Monde" du 3 septembre 1986, sur les radios locales et l'activité de Radio France.

Article Interview

Communiqué de M. François Léotard, ministre de la culture et de la communication, sur les conditions de concession de la cinquième chaine et la politique de l'audiovisuel, Paris le 16 avril 1986.

Communiqué

Interview de M. François d'Aubert, député UDF, à RMC le 1er décembre 1985, sur l'attitude de l'opposition après les élections législatives de 1986 et la cinquième chaîne.

Interview

1er décembre 1985

Interview de M. Georges Fillioud, secrétaire d'Etat chargé des techniques de la communication, à France-inter le 27 novembre 1985, sur la cinquième chaîne de télévision privée.

Interview

Interview de M. Jack Lang, ministre de la culture, à RMC le 8 décembre 1985, sur les relations entre le Premier ministre et le président de la République et sur la cinquième chaîne de télévision.

Interview

Communiqué des ministères de l'industrie, de l'économie et des finances et de la défense, en date du 19 février 1997, sur la privatisation de Thomson CSF.

Communiqué

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le projet de cahier des charges rénové de la formation des enseignants des premiers et seconds degrés, Paris le 27 novembre 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 juillet 2005. Statuts de la société Aéroports de Paris et régime des redevances pour services rendus sur les aéroports.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les missions de service public de l'audiovisuel et l'offre de programmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Richard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er mars 2006

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