Caisse d'assurance maladie

Caisse d'assurance maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 11 Mai 1994 Sécurité sociale.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Septembre 1991 Agence du médicament et maîtrise négociée des dépenses de médicaments.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Juillet 1985 La nouvelle convention médicale.

Communiqué

CM. 21 juillet 1982 La gestion et les économies de la Sécurité sociale.

Communiqué

CM. 9 juin 1982 La réforme de la composition des conseils d'administration des organismes du régime général de sécurité sociale.

Communiqué

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'utilisation des compétences médicales permettant à l'Etat d'assurer ses responsabilités dans le domaine de la santé au niveau local - Les médecins conseils de la sécurité sociale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Bénevise  ;  Alain Lopez  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2006

Rapport d'enquête sur le pilotage des dépenses hospitalières

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Mercereau  ;  Sylvie Boutereau-Tichet  ;  Gautier Maigne  ;  Henri Guillaume  ;  Marguerite Bérard  ;  Gilles Clavreul  ;  Guillaume Sarlat  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

La gestion du risque par les unions régionales des caisses d'assurance maladie (URCAM) : Note de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Cécile Courrèges  ;  Gilles Duhamel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2003

La Sécurité sociale - Septembre 2002

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2002

Le système de santé et d'assurance maladie en Allemagne : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2002

Mission générale concernant la prescription et l'utilisation des médicaments psychotropes en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Edouard Zarifian  ;  Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le  1er mars 1996

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