Calamite agricole

Calamite agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 23 février 2022. Le bilan du plan gel.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 1er décembre 2021. Réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 23 juin 2021. La mise en œuvre du plan gel.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Retour d’expérience sur l’application du régime des calamités agricoles aux sècheresses sur prairies de 2019 et 2020

Auteur(s) : Béatrice Frécenon - Hervé Lejeune - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Discours

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le développement d'outils d'aménagement et de financements dédiés face aux catastrophes climatiques, au Sénat le 29 octobre 2019.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur les mesures d'aide prévues pour les agriculteurs victimes de la sécheresse et pour les pertes dans les secteurs des fruits et légumes du fait de la propagation de la bactérie Eceh, au Sénat le 9 juin 2011.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur les mesures en faveur des agriculteurs victimes de la sécheresse, au Sénat le 9 juin 2011.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 février 2009, sur la gestion des dommages causés par la tempête Klaus dans les régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, à "Europe 1" le 23 août 2005, sur la gestion de la sécheresse et des mesures de restriction d'eau pour l'agriculture et sur une éventuelle transmission de la grippe aviaire en Europe.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, en date du 20 juin 2001, sur les mesures prises par le Gouvernement pour répondre aux conséquences de la sécheresse prolongée en Guadeloupe.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 août 2003, sur les mesures prises en faveur du monde agricole, en raison de la canicule et de la sécheresse.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à une question sur la préparation d'un mémorandum franco-espagnol sur les aménagements de l'OCM fruits et légumes, les difficultés structurelles et conjonturelles de la filière liées notamment aux récentes vagues de gel dans les vignobles et vallées fruitières du Sud-est de la France, à l'Assemblée nationale le 21 avril 1998.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Retour en haut de page