Calamité agricole

Calamité agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 février 2022. Le bilan du plan gel.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er décembre 2021. Réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture.

Communiqué

1er décembre 2021

Conseil des ministres du 23 juin 2021. La mise en œuvre du plan gel.

Communiqué

Retour d’expérience sur l’application du régime des calamités agricoles aux sècheresses sur prairies de 2019 et 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Béatrice Frécenon  ;  Hervé Lejeune  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le développement d'outils d'aménagement et de financements dédiés face aux catastrophes climatiques, au Sénat le 29 octobre 2019.

Conférence de presse

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur les mesures d'aide prévues pour les agriculteurs victimes de la sécheresse et pour les pertes dans les secteurs des fruits et légumes du fait de la propagation de la bactérie Eceh, au Sénat le 9 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur les mesures en faveur des agriculteurs victimes de la sécheresse, au Sénat le 9 juin 2011.

Déclaration

Mission relative à l'amélioration de la gestion des aléas économiques en agriculture - Synthèse des analyses et des conclusions du groupe de travail animé par la mission IGF/CGAAER

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2009

Procédure de couverture des risques conchylicoles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Beseme  ;  Dominique Defrance  ;  Jean-Michel Suche  ;  Henri Legendre  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 février 2009, sur la gestion des dommages causés par la tempête Klaus dans les régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Charasse, ministre chargé du budget, sur le marché de la viande, les négociations du GATT, la réforme de la PAC, l'indemnisation des calamités agricoles et la fiscalité agricole, Clermont-Ferrand le 1er juin 1991.

Déclaration

1er juin 1991

Déclaration de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur l'indemnisation des calamités agricoles, les cotisations et la protection sociale agricoles, Paris le 30 octobre 1990.

Déclaration

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