Canal

Canal : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 novembre 2019 - Projet de site classé des paysages du systèmes d'alimentation du canal du Midi (...)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marc Boyer  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur la politique du fret ferroviaire, au Sénat le 3 avril 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, en réponse à des questions sur le financement des grandes infrastructures de transport, à l'Assemblée nationale le 4 avril 2018.

Déclaration

Expertise sur le projet de réouverture du tunnel du Rove à la circulation d'eau de mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Abrial  ;  Dominique Hucher  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2017

Interview de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, avec RTL le 6 août 2015, sur le remboursement à la Russie des sommes versées à la France pour l'achat de porte-hélicoptères, les relations franco-égyptiennes et sur l'accident du vol MH 370.

Interview

Déclaration à la presse de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations franco-égyptiennes, le remboursement à la Russie des sommes versées pour l'achat des navires militaires de type Mistral et sur la Grèce et la Zone euro, au Caire le 6 août 2015.

Déclaration

Réseau Seine-Escaut Canal Seine Nord Europe : 10 propositions pour réussir un projet majeur de relance de la croissance, pour le développement durable de la France et de l'Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Rémi Pauvros  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'application de la loi du 24 janvier 2012 relative à Voies Navigables de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Yves Rome  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Mission de reconfiguration du Canal Seine Nord Europe Réseau Seine-Escaut - Un projet pour la relance de la croissance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Rémi Pauvros  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Rapport sur le projet de canal Seine Nord Europe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Massoni  ;  Yves Morin  ;  Daniel Fédou  ;  Vincent Lidsky  ;  Nathanaël Mason-Schuler  ;  Sylvain Durand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Le canal des Alpines Septentrionales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Legroux  ;  Patrick Hurand  ;  Denis Baudequin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Une ambition légitime pour le canal du Midi et le canal des Deux Mers

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Chatillon  ;  Premier ministre

Remis le  1er février 2012

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