Carburant

Auteur(s) : Jacques Bordet ; Jean-Michel Michez ; Alain Gilot ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er mai 2006

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 1er juillet 2006

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur le nouveau port du Havre, Port 2000, son importance économique, ses dessertes multi-modales, sur le développement des carburants de substitution, Le Havre le 30 mars 2006.

Déclaration

30 mars 2006

Rapport sur Définition et implications du concept de voiture propre

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cabal ; Claude Gatignol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 14 décembre 2005

Recommandations pour un développement durable des biocarburants en France : rapport du groupe de travail sur les biocarburants

Rapport d'étude

Auteur(s) : André Douaud ; Jean-François Gruson ; Commission interministérielle Véhicules propres et économes

Remis le 15 janvier 2006

L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henri Prevot ; Véronique Hespel ; Jean-Yves Dupré ; François Baratin ; Dominique Gagey ; Conseil général des Mines ; Inspection générale des finances ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er septembre 2005

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