Républiquefrançaise
Carburant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : André Douaud ; Jean-François Gruson ; Commission interministérielle Véhicules propres et économes
Remis le 15 janvier 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Henri Prevot ; Véronique Hespel ; Jean-Yves Dupré ; François Baratin ; Dominique Gagey ; Conseil général des Mines ; Inspection générale des finances ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts
Remis le 1er septembre 2005
Auteur(s) : Alain Bonnafous ; Charles Raux ; Elisabeth Fricker ; Conseil national des Transports
Remis le 1er juin 2001
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Sénat. Délégation pour la planification
Remis le 1er décembre 2001
Auteur(s) : Annette Peulvast-Bergeal ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 2000
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Remis le 1er juillet 2005
Auteur(s) : Jean-Pierre Giblin ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er mars 2005
Auteur(s) : Ministère de l'Industrie. Direction générale de l'énergie et des matières premières
Remis le 1er mai 2005
Remis le 1er juillet 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Pierre Bastiani ; Premier ministre
Remis le 1er novembre 1996
Remis le 1er juin 2003