Républiquefrançaise
Carburant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Comité interministériel pour les Véhicules propres ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable
Remis le 1er juin 2003
Auteur(s) : Régis Guyot ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Direction de la recherche et des affaires scientifiques
Remis le 1er mai 2002
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Marie Butikofer ; Jacques Riser ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er octobre 2001
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Remis le 1er août 2002
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Jean-Félix Bernard ; Conseil national de l'Air
Remis le 1er décembre 2001
Rapport officiel
Auteur(s) : Dominique Dron ; Michel Cohen de Lara ; Corinne Lepage ; Ministère de l'Environnement
Remis le 1er janvier 1995
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Sylvie Tissot ; Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remis le 1er décembre 1999
Auteur(s) : Comité interministériel pour les Véhicules propres
Remis le 1er octobre 2000
Auteur(s) : Bernard Serrou ; Premier ministre